Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DU RHONE
VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3308782
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2014
ESPRIT DU RHONE de VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ESPRIT DU RHONE

Déposée le 12 août 2004 par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

La marque ESPRIT DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DU RHONE est expirée depuis le 12 août 2014.

VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : “ COTEAUX DE SIGNAC ” , ESPRIT DU SUD , “ METIS ”


VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA LES VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ côtes du Rhone, côtes du Rhone villages, côtes du rhone villages avec nom de commune ” produits à chusclan.